Politique de protection des données

1) Introduction et coordonnées du responsable

1.1 Nous nous réjouissons de votre visite sur notre site web et vous remercions de l'intérêt que vous nous portez. Nous vous informons ci-après du traitement de vos données personnelles lors de l'utilisation de notre site web. Les données personnelles sont ici l'ensemble des données permettant de vous identifier personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web au sens du règlement général sur la protection des données (RGPD) est Internet Up GmbH, Hermann-Weinhauser-Str. 73, 81673 Munich, Allemagne, tél. : 089 120 852 84, e-mail : support@miwa-store.com. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

2) Collecte de données lors de la visite de notre site web

2.1 Lorsque vous utilisez notre site web à des fins purement informatives, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas et ne nous transmettez pas d'informations d'une autre manière, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur du site (les « fichiers journaux du serveur »). Lorsque vous consultez notre site web, nous collectons les données suivantes, qui nous sont techniquement nécessaires pour vous afficher le site :

  • Le site web consulté
  • La date et l'heure de l'accès
  • La quantité de données envoyées, en octets
  • La source/référence à partir de laquelle vous êtes arrivé sur la page
  • Le navigateur utilisé
  • Le système d'exploitation utilisé
  • L'adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)

Le traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à l'amélioration de la stabilité et de la fonctionnalité de notre site web. Les données ne font l'objet d'aucune transmission ni d'aucune autre utilisation. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur en présence d'indices concrets laissant présumer une utilisation illicite.

2.2 Pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission de données à caractère personnel et d'autres contenus confidentiels (par exemple les commandes ou les demandes que vous nous adressez), ce site web utilise un chiffrement SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion chiffrée à la chaîne de caractères « https:// » et au symbole du cadenas dans la barre de votre navigateur.

3) Hébergement et réseau de diffusion de contenu (Content Delivery Network)

3.1 Amazon Web Services

Pour l'hébergement de notre site web et l'affichage des contenus des pages, nous utilisons le système du prestataire suivant : Amazon Web Services, Inc., 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109, États-Unis

L'ensemble des données collectées sur notre site web est traité sur les serveurs du prestataire. Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

3.2 Shopify

Pour l'hébergement de notre site web et l'affichage des contenus des pages, nous utilisons le système du prestataire suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande (« Shopify »).

Les données sont en outre transférées à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada.

L'ensemble des données collectées sur notre site web est traité sur les serveurs du prestataire. Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

En cas de transfert de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

3.3 AWS-CloudFront

Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu du prestataire suivant : Amazon Web Services, Inc., 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109, États-Unis

Ce service nous permet de diffuser plus rapidement des fichiers multimédias volumineux tels que des graphiques, des contenus de pages ou des scripts, par le biais d'un réseau de serveurs répartis au niveau régional. Le traitement est effectué en vue de préserver notre intérêt légitime à l'amélioration de la stabilité et de la fonctionnalité de notre site web, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

3.4 Cloudflare

Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu du prestataire suivant : Cloudflare Inc., 101 Townsend St. San Francisco, CA 94107, États-Unis

Ce service nous permet de diffuser plus rapidement des fichiers multimédias volumineux tels que des graphiques, des contenus de pages ou des scripts, par le biais d'un réseau de serveurs répartis au niveau régional. Le traitement est effectué en vue de préserver notre intérêt légitime à l'amélioration de la stabilité et de la fonctionnalité de notre site web, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

3.5 Imgix

Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu du prestataire suivant : Zebrafish Labs Inc., 423 Tehama St., San Francisco, CA 94103, États-Unis

Ce service nous permet de diffuser plus rapidement des fichiers multimédias volumineux tels que des graphiques, des contenus de pages ou des scripts, par le biais d'un réseau de serveurs répartis au niveau régional. Le traitement est effectué en vue de préserver notre intérêt légitime à l'amélioration de la stabilité et de la fonctionnalité de notre site web, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

4) Cookies

Afin de rendre la visite de notre site web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctions, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte déposés sur votre terminal. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés après la fermeture du navigateur (« cookies de session »), tandis que d'autres restent plus longtemps sur votre terminal et permettent d'enregistrer vos préférences de page (« cookies persistants »). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de conservation dans l'aperçu des paramètres de cookies de votre navigateur.

Dans la mesure où certains cookies que nous utilisons traitent également des données à caractère personnel, le traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD en vue de l'exécution du contrat, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD en cas de consentement donné, ou conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD en vue de préserver nos intérêts légitimes à la meilleure fonctionnalité possible du site web ainsi qu'à une conception conviviale et efficace de la visite du site.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé du dépôt de cookies et à décider individuellement de leur acceptation, ou à exclure l'acceptation des cookies dans certains cas ou de manière générale.

Veuillez noter qu'en cas de non-acceptation des cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.

5) Prise de contact

5.1 Judge.me

Pour l'envoi de rappels d'avis, nous faisons appel aux services du prestataire suivant : Judge.me Ltd., c/o Buckworths, 2nd Floor, 1-3 Worship Street, London, England, EC2A 2AB, Royaume-Uni

Sur la seule base de votre consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, nous transmettons votre adresse e-mail et, le cas échéant, d'autres données client au prestataire, afin qu'il vous contacte par e-mail au moyen d'un rappel d'avis.

Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir, auprès de nous ou du prestataire.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

En cas de transfert de données vers le site du prestataire, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

5.2 Loox

Pour l'envoi de rappels d'avis, nous faisons appel aux services du prestataire suivant : Loox Online Ltd., Rehov Har Sinai 2, 6581602 Tel Aviv-Yafo, Israël

Sur la seule base de votre consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, nous transmettons votre adresse e-mail et, le cas échéant, d'autres données client au prestataire, afin qu'il puisse vous contacter par e-mail au moyen d'un rappel d'avis.

Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir, auprès de nous ou du prestataire.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

En cas de transfert de données vers le site du prestataire, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

5.3 Dans le cadre de la prise de contact avec nous (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail), des données à caractère personnel sont traitées, exclusivement aux fins du traitement et de la réponse à votre demande, et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Si votre prise de contact a pour objet la conclusion d'un contrat, la base juridique supplémentaire du traitement est l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Vos données sont supprimées lorsqu'il ressort des circonstances que la situation concernée est définitivement clarifiée, et sous réserve qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

6) Utilisation des données clients à des fins de prospection directe

Klaviyo

L'envoi de nos newsletters par e-mail est assuré par le prestataire suivant : Klaviyo, Inc., 125 Summer St., Ste 600, Boston, MA 02110, États-Unis

Sur la base de notre intérêt légitime à un marketing de newsletter efficace et convivial, nous transmettons à ce prestataire les données que vous avez fournies lors de votre inscription à la newsletter, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, afin qu'il assure l'envoi de la newsletter en notre nom.

Sous réserve de votre consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, le prestataire réalise en outre une évaluation statistique du succès des campagnes de newsletter au moyen de balises web ou de pixels de comptage intégrés aux e-mails envoyés, qui permettent de mesurer les taux d'ouverture et les interactions spécifiques avec le contenu de la newsletter. À cet égard, des informations relatives au terminal (par exemple l'heure de la consultation, l'adresse IP, le type de navigateur et le système d'exploitation) sont également collectées et analysées, mais ne sont pas rapprochées d'autres ensembles de données.

Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, votre consentement au suivi de la newsletter.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui protège les données des visiteurs de notre site et interdit leur transmission à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

7) Traitement des données aux fins du traitement des commandes

7.1 Dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données à caractère personnel que nous collectons sont transmises à l'entreprise de transport mandatée et à l'établissement de crédit mandaté, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Dans la mesure où nous vous devons, sur la base d'un contrat correspondant, des mises à jour pour des biens comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les données de contact que vous nous avez transmises lors de la commande (nom, adresse, adresse e-mail) afin de vous informer personnellement, dans le cadre de nos obligations légales d'information conformément à l'article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD, par un moyen de communication approprié (par exemple par courrier postal ou par e-mail), des mises à jour à venir dans le délai prévu par la loi. Vos données de contact sont à cet égard utilisées de manière strictement limitée aux communications relatives aux mises à jour que nous vous devons, et ne sont traitées par nous à cette fin que dans la mesure nécessaire à l'information concernée.

Pour le traitement de votre commande, nous collaborons en outre avec le ou les prestataires suivants, qui nous assistent, en tout ou en partie, dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données à caractère personnel sont transmises à ces prestataires conformément aux informations ci-après.

7.2 Recours à des prestataires de services de paiement

- Apple Pay

Si vous choisissez le mode de paiement « Apple Pay » d'Apple Distribution International (Apple), Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande, le traitement du paiement s'effectue via la fonction « Apple Pay » de votre terminal fonctionnant sous iOS, watchOS ou macOS, par le débit d'une carte de paiement enregistrée dans « Apple Pay ». Apple Pay utilise à cet effet des fonctions de sécurité intégrées au matériel et au logiciel de votre appareil afin de protéger vos transactions. Pour valider un paiement, vous devez donc saisir un code que vous avez préalablement défini et procéder à une vérification au moyen de la fonction « Face ID » ou « Touch ID » de votre terminal.

Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous communiquez au cours du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, sont transmises à Apple sous forme chiffrée. Apple chiffre ensuite à nouveau ces données au moyen d'une clé spécifique au développeur, avant de les transmettre, pour l'exécution du paiement, au prestataire de services de paiement de la carte de paiement enregistrée dans Apple Pay. Le chiffrement garantit que seul le site web à partir duquel l'achat a été effectué peut accéder aux données de paiement. Une fois le paiement effectué, Apple envoie au site web d'origine, aux fins de confirmation du succès du paiement, le numéro de compte de votre appareil ainsi qu'un code de sécurité dynamique spécifique à la transaction.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont traitées lors des transmissions décrites, le traitement est effectué exclusivement aux fins du traitement du paiement, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Apple conserve des données de transaction anonymisées, notamment le montant approximatif de l'achat, la date et l'heure approximatives, ainsi que l'indication du succès ou non de la transaction. L'anonymisation exclut totalement toute possibilité de référence à une personne. Apple utilise les données anonymisées afin d'améliorer « Apple Pay » ainsi que d'autres produits et services Apple.

Lorsque vous utilisez Apple Pay sur l'iPhone ou l'Apple Watch pour finaliser un achat effectué via Safari sur le Mac, le Mac et l'appareil d'autorisation communiquent par un canal chiffré passant par les serveurs d'Apple. Apple ne traite ni ne stocke aucune de ces informations dans un format permettant de vous identifier personnellement. Vous pouvez désactiver la possibilité d'utiliser Apple Pay sur votre Mac dans les réglages de votre iPhone. Rendez-vous dans « Cartes et Apple Pay » et désactivez « Autoriser les paiements sur Mac ».

Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données dans le cadre d'Apple Pay à l'adresse suivante : https://support.apple.com/de-de/HT203027

- Google Pay

Si vous choisissez le mode de paiement « Google Pay » de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), le traitement du paiement s'effectue via l'application « Google Pay » de votre terminal mobile fonctionnant au moins sous Android 4.4 (« KitKat ») et disposant d'une fonction NFC, par le débit d'une carte de paiement enregistrée dans Google Pay ou d'un système de paiement qui y est vérifié (par exemple PayPal). Pour valider un paiement via Google Pay d'un montant supérieur à 25,- €, le déverrouillage préalable de votre terminal mobile au moyen de la mesure de vérification mise en place (par exemple reconnaissance faciale, mot de passe, empreinte digitale ou schéma) est requis.

Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous avez communiquées au cours du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, sont transmises à Google. Google transmet ensuite au site web d'origine les informations de paiement enregistrées dans Google Pay sous la forme d'un numéro de transaction à usage unique, qui permet de vérifier qu'un paiement a bien été effectué. Ce numéro de transaction ne contient aucune information relative aux données de paiement réelles des moyens de paiement enregistrés dans Google Pay, mais est créé et transmis sous la forme d'un jeton numérique à validité unique. Pour l'ensemble des transactions effectuées via Google Pay, Google intervient uniquement en tant qu'intermédiaire pour le déroulement du processus de paiement. L'exécution de la transaction s'effectue exclusivement dans le cadre de la relation entre vous et le site web d'origine, par le débit du moyen de paiement enregistré dans Google Pay.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont traitées lors des transmissions décrites, le traitement est effectué exclusivement aux fins du traitement du paiement, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Google se réserve le droit de collecter, d'enregistrer et d'analyser, pour chaque transaction effectuée via Google Pay, certaines informations spécifiques à l'opération. Il s'agit notamment de la date, de l'heure et du montant de la transaction, de la localisation et de la description du commerçant, d'une description des biens ou services achetés fournie par le commerçant, des photos que vous avez jointes à la transaction, du nom et de l'adresse e-mail du vendeur et de l'acheteur ou de l'expéditeur et du destinataire, du mode de paiement utilisé, de votre description du motif de la transaction ainsi que, le cas échéant, de l'offre liée à la transaction.

Selon Google, ce traitement est effectué exclusivement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de l'intérêt légitime à une facturation correcte, à la vérification des données d'opération ainsi qu'à l'optimisation et au maintien du fonctionnement du service Google Pay.

Google se réserve en outre le droit de rapprocher les données d'opération traitées d'autres informations collectées et stockées par Google lors de l'utilisation d'autres services Google.

Les conditions d'utilisation de Google Pay sont disponibles ici :

https://payments.google.com/payments/apis-secure/u/0/get_legal_document?ldo=0&ldt=googlepaytos&ldl=de

Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données dans le cadre de Google Pay à l'adresse suivante : https://payments.google.com/payments/apis-secure/get_legal_document?ldo=0&ldt=privacynotice&ldl=de

- Klarna

Sur ce site web, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles : Klarna Bank AB, Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède

En cas de sélection d'un mode de paiement du prestataire pour lequel vous effectuez une avance de paiement (par exemple le paiement par carte de crédit), vos données de paiement communiquées au cours du processus de commande (dont le nom, l'adresse, les informations bancaires et de carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations relatives au contenu de votre commande sont transmises au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données s'effectue exclusivement aux fins du traitement du paiement par le prestataire et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

En cas de sélection d'un mode de paiement pour lequel le prestataire effectue une avance (par exemple achat sur facture, achat à tempérament ou prélèvement automatique), vous serez également invité, au cours du processus de commande, à fournir certaines données à caractère personnel (prénom et nom, rue, numéro de rue, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone et, le cas échéant, données relatives à un autre moyen de paiement).

Afin de préserver notre intérêt légitime à établir la solvabilité de nos clients, ces données sont transmises par nos soins au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, aux fins d'une vérification de solvabilité. Le prestataire vérifie, sur la base des données à caractère personnel que vous avez fournies ainsi que d'autres données (telles que le panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de paiement et/ou de défaut de paiement.

Aux fins de la décision prise dans le cadre de l'examen de la demande, des informations d'identité et de solvabilité des agences de renseignements suivantes peuvent, outre les critères internes du prestataire, être prises en compte conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD :

https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/credit_rating_agencies

Les renseignements de solvabilité peuvent contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où des valeurs de score sont prises en compte dans le résultat des renseignements de solvabilité, elles reposent sur un procédé mathématique et statistique scientifiquement reconnu. Le calcul des valeurs de score intègre notamment, mais pas exclusivement, des données d'adresse.

Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données, par un message qui nous est adressé ou auprès du prestataire. Le prestataire reste toutefois, le cas échéant, autorisé à traiter vos données à caractère personnel dans la mesure nécessaire au traitement du paiement conformément au contrat.

- PayPal

Sur ce site web, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles : PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg

En cas de sélection d'un mode de paiement du prestataire pour lequel vous effectuez une avance de paiement, vos données de paiement communiquées au cours du processus de commande (dont le nom, l'adresse, les informations bancaires et de carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations relatives au contenu de votre commande sont transmises au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données s'effectue exclusivement aux fins du traitement du paiement par le prestataire et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

En cas de sélection d'un mode de paiement pour lequel nous effectuons une avance, vous serez également invité, au cours du processus de commande, à fournir certaines données à caractère personnel (prénom et nom, rue, numéro de rue, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone et, le cas échéant, données relatives à un autre moyen de paiement).

Afin de préserver, dans de tels cas, notre intérêt légitime à établir votre solvabilité, ces données sont transmises par nos soins au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, aux fins d'une vérification de solvabilité. Le prestataire vérifie, sur la base des données à caractère personnel que vous avez fournies ainsi que d'autres données (telles que le panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de paiement et/ou de défaut de paiement.

Les renseignements de solvabilité peuvent contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où des valeurs de score sont prises en compte dans le résultat des renseignements de solvabilité, elles reposent sur un procédé mathématique et statistique scientifiquement reconnu. Le calcul des valeurs de score intègre notamment, mais pas exclusivement, des données d'adresse.

Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données, par un message qui nous est adressé ou auprès du prestataire. Le prestataire reste toutefois, le cas échéant, autorisé à traiter vos données à caractère personnel dans la mesure nécessaire au traitement du paiement conformément au contrat.

- Shopify Payments

Sur ce site web, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

En cas de sélection d'un mode de paiement du prestataire pour lequel vous effectuez une avance de paiement (par exemple le paiement par carte de crédit), vos données de paiement communiquées au cours du processus de commande (dont le nom, l'adresse, les informations bancaires et de carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations relatives au contenu de votre commande sont transmises au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données s'effectue exclusivement aux fins du traitement du paiement par le prestataire et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

8) Marketing en ligne

Google AdSense

Ce site web utilise Google AdSense, un service d'annonces web de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »). Google AdSense utilise des cookies, c'est-à-dire des fichiers texte enregistrés sur votre ordinateur et permettant d'analyser votre utilisation du site web. En outre, Google AdSense utilise également des « balises web » (petits graphiques invisibles) pour collecter des informations, grâce auxquelles des actions simples telles que le trafic des visiteurs sur le site web peuvent être enregistrées, collectées et analysées. Les informations générées par le cookie et/ou la balise web (y compris votre adresse IP) concernant votre utilisation de ce site web sont en général transmises à un serveur de Google et y sont stockées. Une transmission aux serveurs de Google LLC aux États-Unis peut également avoir lieu.

Google utilise les informations ainsi obtenues afin d'analyser votre comportement d'utilisation en lien avec les annonces AdSense. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google AdSense n'est pas rapprochée d'autres données de Google. Les informations collectées par Google peuvent être transmises à des tiers dans la mesure où la loi l'exige et/ou où des tiers traitent ces données pour le compte de Google. L'ensemble des traitements décrits ci-dessus, en particulier la lecture d'informations sur le terminal utilisé au moyen de cookies et/ou de balises web, n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. En l'absence d'un tel consentement, Google AdSense n'est pas utilisé pendant votre visite du site.

Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement que vous avez donné, en désactivant ce service au moyen de l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

Les dispositions de Google en matière de protection des données sont consultables ici : https://www.google.de/policies/privacy/

9) Services d'analyse web

9.1 Google Analytics 4

Ce site web utilise Google Analytics 4, un service d'analyse web de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), qui permet d'analyser votre utilisation de notre site web.

Par défaut, lors de la visite du site, Google Analytics 4 dépose des cookies, sous la forme de petits blocs de texte enregistrés sur votre terminal, qui collectent certaines informations. Ces informations comprennent également votre adresse IP, qui est toutefois tronquée par Google de ses derniers chiffres afin d'exclure toute possibilité de référence directe à une personne.

Les informations sont transmises aux serveurs de Google et y sont traitées. Des transmissions à Google LLC, dont le siège se trouve aux États-Unis, sont également possibles.

Google utilise les informations collectées pour notre compte afin d'analyser votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à notre intention et de fournir d'autres services liés à l'utilisation du site et d'Internet. L'adresse IP transmise et tronquée par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas rapprochée d'autres données de Google. Les données collectées dans le cadre de l'utilisation de Google Analytics 4 sont conservées pour une durée de deux mois, puis supprimées.

L'ensemble des traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies sur le terminal utilisé, n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. En l'absence de votre consentement, Google Analytics 4 n'est pas utilisé pendant votre visite du site. Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement que vous avez donné. Pour exercer votre droit de révocation, veuillez désactiver ce service au moyen de l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site.

Nous avons conclu avec Google un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Vous trouverez de plus amples informations juridiques sur Google Analytics 4 aux adresses https://business.safety.google/intl/de/privacy/, https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de et https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Caractéristiques démographiques Google Analytics 4 utilise la fonction spéciale « caractéristiques démographiques » et peut ainsi établir des statistiques fournissant des indications sur l'âge, le sexe et les centres d'intérêt des visiteurs du site. Cela s'effectue par l'analyse de la publicité et d'informations de fournisseurs tiers. Des groupes cibles peuvent ainsi être identifiés à des fins d'activités marketing. Les données collectées ne peuvent toutefois être attribuées à aucune personne déterminée et sont supprimées après une conservation d'une durée de deux mois.

Google Signals En tant qu'extension de Google Analytics 4, Google Signals peut être utilisé sur ce site web afin de générer des rapports multi-appareils. Si vous avez activé les annonces personnalisées et associé vos appareils à votre compte Google, Google peut, sous réserve de votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, analyser votre comportement d'utilisation sur l'ensemble des appareils et créer des modèles de base de données, notamment relatifs aux conversions multi-appareils. Nous ne recevons pas de données à caractère personnel de la part de Google, mais uniquement des statistiques. Si vous souhaitez mettre fin à l'analyse multi-appareils, vous pouvez désactiver la fonction « Publicité personnalisée » dans les réglages de votre compte Google. Pour ce faire, suivez les instructions figurant sur cette page : https://support.google.com/My-Ad-Center-Help/answer/12155764?hl=de. Vous trouverez de plus amples informations sur Google Signals au lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/7532985?hl=de

UserIDs En tant qu'extension de Google Analytics 4, la fonction « UserIDs » peut être utilisée sur ce site web. Si vous avez consenti à l'utilisation de Google Analytics 4 conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, si vous avez créé un compte sur ce site web et si vous vous connectez à ce compte depuis différents appareils, vos activités, y compris les conversions, peuvent être analysées sur l'ensemble des appareils.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

9.2 1&1 IONOS WebAnalytics

Ce site web utilise le service d'analyse web du prestataire suivant : 1&1 IONOS Internet SE, Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne.

Au moyen de cookies et/ou de technologies comparables (pixels de suivi, balises web, algorithmes de lecture d'informations relatives au terminal et au navigateur), ce service collecte et stocke des données pseudonymisées relatives aux visiteurs, dont des informations sur le terminal utilisé, telles que l'adresse IP et des informations sur le navigateur, afin de les analyser à des fins d'analyse statistique du comportement d'utilisation sur notre site web et d'établir des profils d'utilisation pseudonymisés. Il est ainsi possible, entre autres, d'analyser des schémas de mouvement (« heatmaps ») qui font apparaître la durée des visites de page ainsi que les interactions avec les contenus des pages (par exemple saisies de texte, défilement, clics et survols de souris). La pseudonymisation exclut en principe toute possibilité de référence directe à une personne. Aucun rapprochement avec des données en clair vous concernant, collectées d'une autre manière, n'a lieu.

L'ensemble des traitements décrits ci-dessus, en particulier la lecture ou le stockage d'informations sur le terminal utilisé, n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement que vous avez donné, en désactivant ce service au moyen de l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

9.3 Google Tag Manager

Ce site web utilise le « Google Tag Manager », un service du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande (ci-après : « Google »).

Le Google Tag Manager fournit une base technique permettant de regrouper diverses applications web, y compris des services de suivi et d'analyse, et de les calibrer, de les piloter et de les soumettre à des conditions via une interface utilisateur unique. Le Google Tag Manager lui-même ne stocke ni ne lit aucune information sur les terminaux des utilisateurs. Ce service ne procède pas non plus à des analyses de données autonomes. Toutefois, lors de la consultation d'une page, votre adresse IP est transmise à Google par le biais du Google Tag Manager et, le cas échéant, y est stockée. Une transmission aux serveurs de Google LLC aux États-Unis est également possible.

Ce traitement n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. En l'absence d'un tel consentement, Google Tag Manager n'est pas utilisé pendant votre visite du site. Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement que vous avez donné. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service au moyen de l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

Vous trouverez de plus amples informations juridiques sur Google Tag Manager à l'adresse https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de.

9.4 Kameleoon

Ce site web utilise le service d'analyse web du prestataire suivant : Kameleoon SAS, 12 rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, France

Au moyen de cookies et/ou de technologies comparables (pixels de suivi, balises web, algorithmes de lecture d'informations relatives au terminal et au navigateur), ce service collecte et stocke des données pseudonymisées relatives aux visiteurs, dont des informations sur le terminal utilisé, telles que l'adresse IP et des informations sur le navigateur, afin de les analyser à des fins d'analyse statistique du comportement d'utilisation sur notre site web et d'établir des profils d'utilisation pseudonymisés. Il est ainsi possible, entre autres, d'analyser des schémas de mouvement (« heatmaps ») qui font apparaître la durée des visites de page ainsi que les interactions avec les contenus des pages (par exemple saisies de texte, défilement, clics et survols de souris). La pseudonymisation exclut en principe toute possibilité de référence directe à une personne. Aucun rapprochement avec des données en clair vous concernant, collectées d'une autre manière, n'a lieu.

L'ensemble des traitements décrits ci-dessus, en particulier la lecture ou le stockage d'informations sur le terminal utilisé, n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement que vous avez donné, en désactivant ce service au moyen de l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

9.5 Shopify Analytics

Ce site web utilise le service d'analyse web du prestataire suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Les données sont en outre transférées à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

Au moyen de cookies et/ou de technologies comparables (pixels de suivi, balises web, algorithmes de lecture d'informations relatives au terminal et au navigateur), ce service collecte et stocke des données pseudonymisées relatives aux visiteurs, dont des informations sur le terminal utilisé, telles que l'adresse IP et des informations sur le navigateur, afin de les analyser à des fins d'analyse statistique du comportement d'utilisation sur notre site web et d'établir des profils d'utilisation pseudonymisés. Il est ainsi possible, entre autres, d'analyser des schémas de mouvement (« heatmaps ») qui font apparaître la durée des visites de page ainsi que les interactions avec les contenus des pages (par exemple saisies de texte, défilement, clics et survols de souris). La pseudonymisation exclut en principe toute possibilité de référence directe à une personne. Aucun rapprochement avec des données en clair vous concernant, collectées d'une autre manière, n'a lieu.

L'ensemble des traitements décrits ci-dessus, en particulier la lecture ou le stockage d'informations sur le terminal utilisé, n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement que vous avez donné, en désactivant ce service au moyen de l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui protège les données des visiteurs de notre site et interdit leur transmission à des tiers.

En cas de transfert de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

10) Reciblage/remarketing et suivi des conversions

10.1 Meta Pixel

Dans le cadre de notre offre en ligne, nous utilisons le service « Meta Pixel » du prestataire suivant : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande (« Meta »).

Lorsque vous cliquez sur une annonce publicitaire que nous avons diffusée sur Facebook et/ou Instagram, la fonction « Meta Pixel » ajoute un paramètre à l'URL de notre page liée. Ce paramètre d'URL est ensuite inscrit, après la redirection, dans le navigateur de l'utilisateur, par un cookie que notre page liée dépose elle-même.

Cela permet, d'une part, à Meta de définir les visiteurs de notre offre en ligne comme groupe cible pour l'affichage d'annonces (« Ads »). Nous utilisons ainsi ce service afin de n'afficher les annonces Facebook et/ou Instagram que nous diffusons qu'aux utilisateurs ayant également manifesté un intérêt pour notre offre en ligne, ou qui présentent certaines caractéristiques (par exemple des centres d'intérêt pour certains thèmes ou produits, déterminés à partir des pages web consultées) que nous transmettons à Meta (« Custom Audiences »).

D'autre part, le « Meta Pixel » permet de savoir si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une annonce publicitaire et quelles actions ils y ont effectuées (« suivi des conversions »).

Les données collectées sont anonymes pour nous et ne nous permettent donc pas de tirer de conclusions sur l'identité des utilisateurs. Toutefois, les données sont stockées et traitées par Meta, de sorte qu'un rapprochement avec le profil d'utilisateur concerné est possible et que Meta peut utiliser les données à ses propres fins publicitaires.

L'ensemble des traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies aux fins de la lecture d'informations sur le terminal utilisé, n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement que vous avez donné, en désactivant ce service au moyen de l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Les informations générées par Meta sont en général transmises à un serveur de Meta et y sont stockées ; dans ce contexte, une transmission aux serveurs de Meta Platforms Inc. aux États-Unis peut également avoir lieu.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

10.2 Google Ads Remarketing

Ce site web utilise la technologie de reciblage du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande

À cette fin, Google dépose un cookie dans votre navigateur, qui permet, au moyen d'un identifiant de cookie pseudonyme et sur la base des pages que vous avez consultées, de diffuser automatiquement une publicité basée sur les centres d'intérêt. Un traitement de données allant au-delà n'a lieu que si vous avez consenti, auprès de Google, à ce que votre historique de navigation sur Internet et dans les applications soit associé par Google à votre compte Google et à ce que des informations issues de votre compte Google soient utilisées pour personnaliser les annonces que vous consultez sur le web. Dans ce cas, si vous êtes connecté à Google pendant la visite de notre site web, Google utilise vos données conjointement avec les données de Google Analytics afin de créer et de définir des listes de groupes cibles aux fins de remarketing multi-appareils. À cet effet, vos données à caractère personnel sont temporairement associées par Google aux données de Google Analytics afin de constituer des groupes cibles. Dans le cadre de l'utilisation de Google Ads Remarketing, une transmission de données à caractère personnel aux serveurs de Google LLC aux États-Unis peut également avoir lieu.

L'ensemble des traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies aux fins de la lecture d'informations sur le terminal utilisé, n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. En l'absence d'un tel consentement, la technologie de reciblage n'est pas utilisée pendant votre visite du site.

Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement que vous avez donné. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service au moyen de l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

Vous trouverez des précisions sur les traitements initiés par Google et sur la manière dont Google traite les données issues des sites web ici : https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Vous trouverez de plus amples informations sur les dispositions de Google en matière de protection des données ici : https://business.safety.google/intl/de/privacy/ et https://www.google.de/policies/privacy/

10.3 TikTok Pixel

Ce site web utilise la technologie de suivi des conversions du prestataire suivant : TikTok Technology Limited, 10 Earlsfort Terrace, Dublin, D02 T380, Irlande.

Dans la mesure où vous êtes arrivé sur notre site web à partir d'une annonce publicitaire diffusée sur le domaine du prestataire, le succès de cette annonce peut être suivi au moyen de cookies et/ou de technologies comparables (pixels de suivi, balises web, pings ou requêtes HTTP).

À cet effet, la technologie de suivi permet de lire certaines informations relatives au terminal et au navigateur, y compris, le cas échéant, votre adresse IP, afin de saisir et d'analyser des actions d'utilisateur que nous avons prédéfinies (par exemple transactions finalisées, prospects, requêtes de recherche sur le site web, consultations de pages produits). Cela permet d'établir des statistiques sur le comportement d'utilisation sur notre site web après une redirection depuis une annonce publicitaire, qui nous servent à optimiser notre offre.

L'ensemble des traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies aux fins de la lecture d'informations sur le terminal utilisé, n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement que vous avez donné, en désactivant ce service au moyen de l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

11) Fonctionnalités des pages

11.1 Adobe Fonts (Typekit)

Ce site utilise, à des fins d'affichage uniforme des polices de caractères, des polices web du prestataire suivant : Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San Jose, CA 95110-2704, États-Unis.

Lorsque vous consultez une page, votre navigateur charge les polices web nécessaires dans son cache afin d'afficher correctement les textes et les polices, et établit une connexion directe avec les serveurs du prestataire. À cette occasion, certaines informations relatives au navigateur, y compris votre adresse IP, sont transmises au prestataire.

Le traitement des données à caractère personnel lors de l'établissement de la connexion avec le prestataire des polices n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement que vous avez donné, en désactivant ce service au moyen de l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site. Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices web, une police standard est utilisée par votre ordinateur.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

11.2 Google Web Fonts

Ce site utilise, à des fins d'affichage uniforme des polices de caractères, des polices web du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande

Lorsque vous consultez une page, votre navigateur charge les polices web nécessaires dans son cache afin d'afficher correctement les textes et les polices, et établit une connexion directe avec les serveurs du prestataire. À cette occasion, certaines informations relatives au navigateur, y compris votre adresse IP, sont transmises au prestataire.

Les données peuvent en outre être transmises à : Google LLC, États-Unis

Le traitement des données à caractère personnel lors de l'établissement de la connexion avec le prestataire des polices n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement que vous avez donné, en désactivant ce service au moyen de l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site. Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices web, une police standard est utilisée par votre ordinateur.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

12) Outils et divers

Outil de consentement aux cookies

Ce site web utilise, pour le recueil de consentements valables des utilisateurs concernant les cookies et applications basées sur les cookies soumis à consentement, un « outil de consentement aux cookies ». L'« outil de consentement aux cookies » vous est présenté lors de la consultation du site sous la forme d'une interface utilisateur interactive, sur laquelle vous pouvez, en cochant les cases correspondantes, donner votre consentement pour certains cookies et/ou applications basées sur les cookies. Grâce à l'utilisation de cet outil, tous les cookies/services soumis à consentement ne sont chargés que si vous donnez les consentements correspondants en cochant les cases appropriées. Cela garantit que de tels cookies ne sont déposés sur votre terminal qu'en cas de consentement donné.

L'outil dépose des cookies techniquement nécessaires afin d'enregistrer vos préférences en matière de cookies. En principe, aucune donnée personnelle des utilisateurs n'est traitée à cette occasion.

Si, dans certains cas, un traitement de données à caractère personnel (telles que l'adresse IP) a néanmoins lieu aux fins de l'enregistrement, de l'attribution ou de la consignation des paramètres de cookies, ce traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à une gestion du consentement aux cookies conforme à la loi, spécifique à l'utilisateur et conviviale, et donc à une conception de notre présence en ligne conforme à la loi.

Une base juridique supplémentaire du traitement est en outre l'article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD. En tant que responsable, nous sommes soumis à l'obligation légale de subordonner l'utilisation de cookies techniquement non nécessaires au consentement de l'utilisateur concerné.

Dans la mesure nécessaire, nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Vous trouverez de plus amples informations sur l'opérateur et sur les options de réglage de l'outil de consentement aux cookies directement dans l'interface utilisateur correspondante sur notre site web.

13) Droits de la personne concernée

13.1 La réglementation applicable en matière de protection des données vous confère, à notre égard en tant que responsable et s'agissant du traitement de vos données à caractère personnel, les droits suivants (droits d'accès et d'intervention), les conditions d'exercice de chacun étant régies par la base juridique indiquée :

  • Droit d'accès conformément à l'article 15 du RGPD ;
  • Droit de rectification conformément à l'article 16 du RGPD ;
  • Droit à l'effacement conformément à l'article 17 du RGPD ;
  • Droit à la limitation du traitement conformément à l'article 18 du RGPD ;
  • Droit à l'information conformément à l'article 19 du RGPD ;
  • Droit à la portabilité des données conformément à l'article 20 du RGPD ;
  • Droit de retrait des consentements donnés conformément à l'article 7, paragraphe 3, du RGPD ;
  • Droit de réclamation conformément à l'article 77 du RGPD.

13.2 DROIT D'OPPOSITION

SI, DANS LE CADRE D'UNE MISE EN BALANCE DES INTÉRÊTS, NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT, AVEC EFFET POUR L'AVENIR, À CE TRAITEMENT POUR DES RAISONS TENANT À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. NOUS NOUS RÉSERVONS TOUTEFOIS LA POSSIBILITÉ D'UN TRAITEMENT ULTÉRIEUR SI NOUS POUVONS DÉMONTRER L'EXISTENCE DE MOTIFS LÉGITIMES IMPÉRIEUX ET DIGNES DE PROTECTION POUR LE TRAITEMENT, QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, DROITS ET LIBERTÉS, OU SI LE TRAITEMENT SERT À LA CONSTATATION, À L'EXERCICE OU À LA DÉFENSE DE DROITS EN JUSTICE.

SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL À DES FINS DE PROSPECTION DIRECTE, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL VOUS CONCERNANT À DE TELLES FINS DE PROSPECTION. VOUS POUVEZ EXERCER CE DROIT D'OPPOSITION SELON LES MODALITÉS DÉCRITES CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PROSPECTION DIRECTE.

14) Durée de conservation des données à caractère personnel

La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée en fonction de la base juridique applicable, de la finalité du traitement et — le cas échéant — en outre de la durée de conservation légale applicable (par exemple les durées de conservation en droit commercial et fiscal).

En cas de traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, les données concernées sont conservées jusqu'à ce que vous révoquiez votre consentement.

Lorsqu'il existe des durées de conservation légales pour des données traitées dans le cadre d'obligations contractuelles ou quasi contractuelles sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, ces données sont systématiquement supprimées à l'expiration des durées de conservation, dès lors qu'elles ne sont plus nécessaires à l'exécution ou à la préparation d'un contrat et/ou qu'aucun intérêt légitime de notre part à leur conservation ultérieure ne subsiste.

En cas de traitement de données à caractère personnel sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1, du RGPD, à moins que nous puissions démontrer l'existence de motifs légitimes impérieux et dignes de protection pour le traitement, qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement serve à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.

En cas de traitement de données à caractère personnel à des fins de prospection directe sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2, du RGPD.

Sauf indication contraire résultant des autres informations de la présente déclaration relatives à des situations de traitement spécifiques, les données à caractère personnel conservées sont par ailleurs supprimées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.

Version : 01/12/2025, 13:49:06